La sanction et l'impossible oubli 

 

Parution 24.11.2015 - Lettre 65

Dans ce cas, nous allons suivre un cas de plagiat pris en charge par le comité d'éthique d'une grande association scientifique (qui n'est pas dans notre discipline ou champ de recherche). Nous avons demandé à de nombreux acteurs de nous donner accès aux documents en leur possession et de nous les commenter. Alors même que le travail du Comité d'éthique semble s'être bien déroulé dans le respect des acteurs, nous constatons in fine une grande frustration de tous. Tout ça pour ça... Nous appelons donc toutes les personnes impliquées dans de tels comités à échanger sur leurs dispositifs et à construire, ensemble, un organe centralisateur.

• A.B. est maître de conférence en France

• C.D. est doctorant sous la direction de E.F., tous deux collaborateur du même établissement en Afrique du Nord

• Les conférences où se ont déroulés les faits avaient lieu en France, au Canada et en Arique du Nord

 

Chronologie des faits

Nos commentaires

1) La découverte des faits

A.B. s’aperçoit qu’en 2013 C.D. et E.F., présentent un article à une conférence de l’ASZZ, un de leurs articles plagiés.

Le texte plagié a aussi été présenté à des congrès conjoints avec d’autres associations qui se sont tenus au Québec, en (ASXX) France et en (ASYY) Afrique du Nord.

 

1) Les associations savantes

Les nombreuses relations croisées entre associations savantes qui se manifestent lors des conférences ne simplifient pas le traitement des cas de plagiat, car il n’y a pas de politique commune.

 

2) Le dépôt de plainte 

En mars 2014, A.B. écrit à l’ASZZ (président, V-P et président du comité d’éthique), aux associations partenaires les informant du plagiat.

Nous sommes en copie.

 

2) Identifier les destinataires

Le choix des destinataires et les personnes en copie des lettres de dépôt de plainte ne relève pas du hasard, mais d’un protocole rigoureux.

a) Il s’agit de vérifier d’abord, en fonction des 10 conséquences d’un comportement plagiaire, qui sont les acteurs lésés.

b) On place en copie chacun des acteurs lésés. Il est inutile de placer en copie plusieurs personnes relevant de la même instance.

c) On leur demande le cas échéant une réparation précise et équilibrée par rapport aux torts causés.

Par exemple, dans cette  lettre de plainte à un éditeur, toutes les personnes en copie ont été identifiées en regard avec les dommages qu’elles ont subis.

3)  Les réactions des destinataires

Tous les acteurs interpellés réagissent dans la journée même de réception du courriel.

Puis, G.H., président du Comité de déontologie de l’ASZZ, qui demande de ne communiquer qu’avec lui-même.

Les autres acteurs associatifs interpellés déclarent qu’ils se réfèreront aux conclusions de ce Comité d’éthique.

3) Une essentielle rapidité

La rapidité de réaction est excellente pour indiquer clairement au plaignant qu’il est entendu et respecté dans sa souffrance.

Il a raison, car toute commission d'expertise a besoin de sérénité pour pouvoir travailler.

Dans la mesure où un nombre suffisant d’acteurs sont en copie, il ne peut y avoir instauration de l’omerta.

4) L’explication de E.F. directeur de thèse 

• Argument 1 : « Après les évaluations très pertinentes des comités de lecture (voir les fichiers ci-joints), nous avons jugé opportun et par faute du temps pour bien restructurer le travail de ne pas présenter les deux papiers lors des sessions de communication en présentiel. 

 

 

• Argument 2 : « Les comités scientifiques des deux colloques ont décidé de publier les deux papiers dans les actes du colloque dans le non-respect total de la règle selon laquelle un papier non présenté ne doit pas figurer sur les actes du colloque ou du congrès. »

• Argument 3 : « Par contre, le travail présenté au colloque de ASXX (France) 2013, malgré qu'il présente des similitudes au niveau de l'idée et de la démarche, le contexte et le volet empirique attestent que le travail présente des résultats obtenus à l'issue des entretiens menés auprès des salariés marocains et sous ma supervision directe. »

•  Argument 4 : « Par le présent message, je m'adresse aux responsables de l'ASZZ ainsi que les comités éthiques pour clarifier et rectifier cette situation de doute et d'accusation qui porte atteinte à la réputation des auteurs et à l'image de notre institution. »

 • Argument 5 : « Je tiens à vous communiquer que je suis membre de l'académie de xxxx depuis 2005 et que je participe activement aux différents congrès (France, Suisse, Canada...) dans le respect total de la déontologie de la recherche scientifique. »


4) Analyse du comportement

• Teneur de l’argument 1 : E.F. se comporte en client qui aurait annulé une chambre d’hôtel… Il ne se rend pas compte que l’organisation d’une conférence mobilise des armées de relecteurs, d’assistants pour la logistique, des responsables de tracks… Les victimes de ce comportement sont aussi, bien sûr, ceux dont la communication n’a pas été retenue. les conférenciers qui ne se déplacent pas ou ceux qui présentent 4 à 5 articles prennent de facto des places qui resteront vides.

• Teneur de l’argument 2 : C'est juste. A l’heure du digital il n’est pas difficile d’éliminer des actes un article non présenté. Les associations concernées, en maintenant la publication d’articles convaincus de plagiat, sont… complices de plagiat !

 

• Teneur de l’argument 3 : C’est à ce point que le tableau comparatif entre le texte source et le texte incriminé pour présomption de plagiat est utile. Des faits, des faits, des faits. 

 


 • Teneur de l’argument 4 : Nous donnons raison à E.F.. Il convient de clarifier la situation et de trancher afin que les auteurs ne subissent pas la double peine d’une sanction et de rumeurs concernant leur éthique.

 
• Teneur de l’argument 5 : La puissance associative est toujours évoquée pour faire jouer l’omerta et, quand l’omerta ne fonctionne plus, pour minimiser la « sanction ». Mais l’argument du pouvoir a de moins en moins de prise en cas de plagiat avéré. Tous sont égaux devant le phénomène.

5) L’explication de C.D., doctorant

• Argument 1 : « La communication en question n'a pas été présentée dans aucune des manifestations susmentionnées, elle a été juste soumissionnée dans sa première version, je ne me suis ni inscrit, ni ai présenté ce papier. »

 

 

 

 

• Argument 2 : « La communication a été rédigée à 100% par moi-même, E.F. n'a aucune responsabilité là-dessus, c'est mon directeur de thèse. J'ai mis son nom comme deuxième auteur, car je pensais que les doctorants doivent mettre le nom de leur directeur de thèse pour toute communication. »

 

• Argument 3 : "Le fichier attaché a été soumis à un examen antiplagiat par le comité du colloque ASZZ, après révision, nous avons reçu une acceptation de ce papier pour présentation lors du colloque, mais j'ai renoncé à sa présentation, je ne me suis même pas inscrit."

 

5) Analyse du comportement

• Teneur de l’argument 1 : nous voyons ici que C.D. emboîte le pas à son directeur de thèse. Mais d’où vient ce concept du conférencier invité et dans ce cas pas même informé qu'il l'est ? Comment E.F. ne lui a-t-il pas expliqué qu'accepter de voir son om figurer sur un article auquel on n'a pas contribué est une fraude ? Un de nos répondants de notre enquête sur ce cas dit : «Un comportement qui consiste à se démultiplier dans les colloques et à ne se présenter nulle part... Avec l'expérience je peux aujourd'hui en regardant un programme vous faire la liste des papiers qui ne seront jamais présentés parce que c'est la pratique habituelle des chercheurs concernés. » 

• Teneur de l’argument  2.  Bien que ce soit difficile à croire (puisque dans sa réponse imédiate de E.F. dit «nous» et ne fait pas état de ceci), il est possible qu’un doctorant ne sache pas que les auteurs invités sont une pratique sanctionnable au plan déontologique. Voir les Qualité d’auteur des publications scientifiques des Académies suisses


• Teneur de l’argument  3.  Donc, la logique c'est : "on utilise les reviewers d'une conférence, pour finalement retirer l'article et le soumettre ailleurs ?" Ce n'est pas à des séminaires sur le plagiat qu'il devrait avoir l'obligation de suivre, mais des séminaires de compréhension des us et coutumes et dispositifs universels de notre métier...

6)  Réponse de G.H., président du Comité de déontologie de l’ASZZ

La réponse que G.H. rédige pour A.B. comporte ces mots : « Je vous remercie du temps que vous avez pris à soumettre votre cas au Comité de déontologie de l’ASZZ. Ce comportement responsable est tout à votre honneur et contribue à rendre notre communauté de chercheurs toujours plus intègre et fière d’elle-même.

A conclu que votre allégation était fondée… » 

6) Analyse des effets du courrier

Cette réponse qui est sympathique et honnête n’est, hélas, pas souvent bien perçue : les objectifs d’une victime ne sont pas ceux des présidents de comité d’intégrité. Il y a donc un certain malentendu.

- Les victimes sont remerciées d’avoir dénoncé un cas de manquement à l’intégrité…

- Or, le plagiat est davantage que le vol d’une œuvre : il est l’appropriation de la paternité d’une œuvre. Se sentir ainsi symboliquement tué peut être dévastateur. Donc, la violation de ces droits exigerait une réparation adéquate – en nature et en degré – que ces comités sont bien en peine de déterminer et de fournir.

7) Énoncé des faits par G. H. 

Le Comité de déontologie est arrivé aux conclusions suivantes :

  1.  Le texte soumis par C.D. et E.F. soumis pour le ASZZ ainsi que pour la journée ASYY tenue à M. (texte qui, dans ce dernier cas, a effectivement été présenté lors de cette rencontre), est tiré dans une large mesure de l’article d’A.B., et ce, de façon intégrale pour de nombreux passages. Il y a incontestablement eu plagiat.
  2. Le texte soumis pour ASZZ et ASXX est quasi identique. Il y a donc eu soumission multiple simultanée, ce que le code d’éthique et de déontologie de notre association proscrit. 
  3. C.D. affirme qu’il n’aurait pas sollicité l’accord de E.F. avant de soumettre le texte pour le ASZZ, ce qui est également contraire à ce que stipule notre code. Par ailleurs, E.F. affirme qu’il était au courant de la soumission de la journée ASZZ bien que, selon lui, C.D. n’aurait pas intégré ses « consignes d’amélioration » du texte, ce qu’il n’aurait constaté que sur réception des rapports d’évaluation.
  4. C.D. et E.F. ont décidé de ne pas participer au congrès de ASZZ, même si leur texte avait été accepté. Ils n’ont pas informé les organisateurs de ASXX de leur décision, ni des motifs la justifiant, laissant ainsi leur texte figurer au programme annoncé de ASXX.

 

 7) La rigueur des explications. 

Cet énoncé des faits est essentiel pour tous les acteurs.

On peut juste regretter qu’il ne soit pas précisé qui étaient les membres de la commission d’expertise et quelles étaient leurs qualifications pour analyser ce cas. (Nous proposons toujours un expert du plagiat et un à deux experts de la discipline.).

Nous ne reviendrons pas sur les remarques sur les explications de C.D. et E.F. La lettre ne les critique pas véritablement et donc les personnes dont le comportement est jugé non conforme au plan déontologique ne vont pas comprendre les sanctions qui suivent. 

 

8) Énoncé des sanctions

 1.  Interdiction à C.D. de participer à quelque titre que ce soit ou d’assister à toute activité parrainée en tout ou en partie par l’ASZZ, y compris soumettre un texte en vue d’une publication dans la revue de l’association pour une période de 6 ans. La même interdiction s’applique à E.F., pour une durée de 3 ans.

 2. Retrait immédiat du programme de la rencontre ASZZ du texte de C.D. et E.F.. Le titre figurant au programme de cette rencontre sera remplacé par les mots suivants : « Le texte des auteurs a été retiré à la suite d’une décision du Comité de déontologie de l’ASZZ ». Il en sera de même du titre du texte figurant au programme du congrès ASXX, ainsi que du résumé de ce texte contenu dans le document des résumés des communications qu’on trouve sur le site de l'institution XXX.

3. Exclusion de C.D. et E. F. de l’ASZZ pour une durée de 6 ans dans le premier cas et de 3 ans dans le second.

 

 

Toutes les personnes concernées sont informées des décisions qui ont été prises.

8 . Éviter le syndrome du « petit procureur »

Nous sommes convaincue que G.H. a fait du mieux qui était en son pouvoir pour traiter ce cas.

Mais, en l’absence d’explication quant aux critères appliqués, nous restons sur notre faim, avec de très nombreuses questions :

Y a-t-il un barème des sanctions prononcées ? Pourquoi deux poids, deux mesures ? Nos normes d’éthique sont claires s’agissant du statut de coauteur. De plus, il est étonnant que ce soit l’étudiant qui paye le plus cher, car il n’était qu’en deuxième année de doctorat au moment des faits.

Il semble évident qu’il a été appliqué ici une logique de la cause. Soit : quelle est la cause du plagiat, donc qu’est-ce qui doit être puni ? 

Nous sommes plus que jamais convaincue qu’il s’agit de raisonner en termes de conséquences du plagiat pour tous les acteurs (auteur source, associations, journaux, établissements…). Et, c’est en fonction de l’évaluation juste de ces conséquences que l’on peut agir pour in fine pacifier les communautés.

Dans la mesure où un nombre suffisamment d’acteurs sont en copie, il ne peut y avoir instauration de l’omerta.

9. Les frustrations de la victime 

A.B. nous écrit ce mois-ci en soulignant les points suivants :

- « Ils ont envoyé mon article à 3 conférences, mais ils sont allés le présenter seulement à une ; comme ça ils ont pu se faire 3 lignes de CV, et l’article apparaît dans les actes des 3 conférences en ligne (encore aujourd’hui). »

- « Par ailleurs, les organisateurs du ASZZ indiquaient faire passer tous les articles par un logiciel anti-plagiat, mais bizarrement il n’a pas été détecté. »

- « Suite à cela, C.D. a à l’ASWW un autre papier sans se soucier des sanctions, alors que l’ASWW avait indiqué suivre la position du ASZZ concernant la sanction appliquée. Ceci a permis également au plagieur de continuer à participer activement à notre communauté (il est même, à plusieurs reprises, sur le site de la conférence en photo en train de présenter). »

 

9. Eliminer les frustrations ?

- Il n’y aurait toujours pas eu de retrait de l’article ? Rappelons que les associations porteuses de ces conférences se rendent coupables de complicité de plagiat en permettant que ces faux soient toujours en circulation.

 

- Merci aux organisateurs de répondre…

 

- La belle coordination entre les associations annoncées dès le début de l’enquête a manifestement volé en éclats. Notre sondage montrera que, comme dans le cas "Circulez, il n'y a rien à voir" aucune information n'a été transmis, même pas sous le coup de la mention "confidentiel".

 

10. La version offcielle de C.D., doctorant

Il écrit :

- « Je précise que le texte qui a été soumis à l’ASXX de A. ne devait normalement pas être publié parmi les actes du colloque: parce qu’il a été indiqué que la non-inscription dans le congrès implique automatiquement le retrait de la communication du programme du congrès. »  

- « En ce qui concerne le colloque ASZZ à M., sans aucune pression, ni contrainte, j'assume mon entière responsabilité. »

- « Malgré nos éclaircissements et les explications avancées, j’estime que la sanction appliquée est particulièrement sévère eu égard aux faits reprochés. Ce n'est qu'un malentendu, comme je l'ai expliqué au comité de déontologie, je manquais tout simplement d'expérience, je ne savais pas exactement comment çà se passe. » 

- « Je profite de cette occasion pour présenter toutes mes excuses à A.B. sur ce qui s'est passé, je suis navré. »

10 Eduquer les plagieurs ?

 

- Si C.D. persiste dans son argument des mois après les faits, c’est parce qu’aucune explication ne lui a été donnée. Nous lui avons conseillé de lire notre livre et de nous contacter s’il avait encore des questions. 
 

- Effectivement, nous avons compris que cette attitude prudente lui permet de conserver le même directeur de thèse…

- Nous n’avons aucun élément pour répondre puisque nous n’avons pas eu les critères de pondération des sanctions. Mais, nous n'avons aucune raison de douter du sérieux de cette commission présidée par G.H.


- Ah enfin ! C’est quand même la première des réparations que nous demandons, la lettre d’excuse. Nous donnons un exemple de lettre d’excuse dans notre livre (p. 66).

11. La version offcielle de E.F., directeur de thèse

« Le doctorant C.D. avait soumis un papier sans m'informer et qui porte aussi mon nom comme directeur de thèse, les deux évaluations anonymes ont accepté le papier avec des modifications mineurs en plus le papier a été validé par le logiciel anti plagiat du congres. » 

- « Suite à cette décision unilatérale de soumettre le papier, j'ai refusé la participation du doctorant au dit colloque, cependant, et malgré que le papier n'a pas été présenté, le comité scientifique a décidé sans informer les auteurs de le publier dans les actes de colloque. »

- « Après vérification et sans prêter attention aux explications données par moi même et le doctorant, ASZZ nous a sanctionnés d'une façon injuste avec une lourde peine en excluant le doctorant 6 ans et son directeur de thèse 3 ans de toute activité scientifique organisée par l'association.»

- « Après cette incident malheureux, j'ai décidé de reprendre le travail avec le doctorant mais dans une autre perspective, puisque, je travaille sur xx depuis plus de 10 ans...»

 

11. Comprendre aussi les directeurs

A ce point, nous voyons que E.F. met la faute sur le manque de sérieux du contrôle effectué par l'AAZZ. Effectivement si la logique est "contrôler=> établissement des faits => sanction =>communication",  il faut mettre en place des dispositifs irréprochables. Et, il est plus dangereux d’annoncer l’usage de logiciels anti-plagiat et de ne pas s’en servir que de ne rien faire. Cela renforce le sentiment de puissance des plagieurs.

Sans commentaire. G.H. a déja répondu.

 

Sans commentaire. Nous aimerions également une explication sur l'échelle des sanctions utilisée.

 

 

Cela ne remplace pas de solides séminaires doctoraux sur les pratiques de la publication et d’initiation à notre déontologie, commune à toutes les disciplines et pays.

 

12. Les frustrations des comités scientifiques

Nous écrivons donc à des personnes qui étaient sur le comité scientifique de conférences où siège également E.F. et qui sont abonnées à notre lettre pour leur demander ce qu’ils pensent de ce cas.

Les réponses ne se font pas attendre :

« Je suis vraiment surpris d'apprendre que je suis membre du comité scientifique d'une conférence organisée à xxx. C'est certainement une erreur !!!!!!! Je ne me rappelle pas avoir été sollicité pour faire partie d'un quelconque comité scientifique ou d'organisation à xxx. »

ou

« Je viens donc d’écrire à xxx, qui nous avait sollicités pour faire partie du CS de la conf en question il y a bien longtemps. Nous n’avions pas eu de nouvelles depuis lors, donc nous ne pensions pas faire partie du dit CS… Je lui ai écrit la même chose qu’à toi, lui demandant des précisions sur la façon dont a été traité le cas que tu décris. »

ou encore

« J’ai été sondé par les organisateurs il y a très longtemps et j’avoue ne pas m’en souvenir. Ils n’ont jamais donné suite. Je n’ai jamais été mis au courant du fait que mon nom figurait dans le comité d’organisation, vous me l’apprenez. Par conséquent, je n’ai pas été sollicité de près ou de loin pour participer aux activités de ce comité scientifique et encore moins au colloque »

12. Mais qu’est-ce qu’ils y font ?

C’est intéressant ces comités inventés où plus personne ne veut veut en être après coup.

Accepter d'être membre d'un comité scientifique, c'est apporter une caution morale à la conférence ou au journal en question.

Il serait utile de réfléchir au sérieux des associations que l'on accepte de coopter et être prêt à accepter les conséquences de cette caution morale et intellectuelle.

 

 

 

13. Les frustrations des pairs  

 Nous avons écrit à des responsables qui nous répondent ceci :

«Je n'ai jamais été au courant des sanctions d'exclusion pour plagiat prononcées à C.D. et E.F. Je ne suis pas certain d'ailleurs que E.F. soit lui-même au courant. J'ai eu un contact avec lui et il est tombé des nues... »

et :

« Il ne s'agit donc nullement de renier la commission d'intégrité, mais tout simplement d'avoir une information sur un cas qui m'est étranger... La question qui est dès lors posée c'est bien celle de la diffusion des informations de ce type. Votre lettre est un atout informatif important, mais certainement pas suffisant pour diffuser largement les informations de ce type. »

et encore :

« Mais je pense aussi que le problème ici est plus complexe qu'il n'y paraît. Dans beaucoup de pays, il y a une pression à ce que les doctorants cosignent avec leurs directeurs des communications, alors même que les directeurs en question n'ont jamais vu une ligne du papier... Dans ce cas, la commission d'intégrité a peut-être légèrement failli puisque E.F. peut être lui-même considéré comme victime... Mais il ne s'agit là pour moi que d'une hypothèse. »

 

13. Laissons-leur le dernier mot

Ce qui m'intrigue est le fait qu’ils ne soient pas informés des sanctions d'exclusion pour plagiat prononcées à l'encontre de C.D. et E.F.

En effet,

a) soit les sanctions sont justifiées et dans ce cas comment se fait-il qu’ils n'ont pas été informés ?

b) Soit elles ne le sont pas, mais alors cela revient à renier le travail de la commission d'intégrité. 


Dans les deux cas, ma question est : à quoi cela sert-il de mettre en place ce type de protocole si chacun éprouve le besoin d'écouter les explications des personnes en cause et se substituer à cette commission ?

Ce ne sont pas des questions de second ordre, mais véritablement le coeur de la problématique de nos sociétés savantes.